La CCI Rochefort et Saintonge participe au développement des entreprises et à l'implantation des créateurs sur sa circonscription. Elle apporte un appui technique par le conseil, l'accompagnement personnalisé et les opérations collectives.
La mission de la CCI Rochefort et de Saintonge consiste à mener des actions concrètes et directement utiles pour les entreprises. La formation est également l'une des modalités d'action de la CCIRS pour aider les entreprises. La CCIRS gère aussi le port de commerce de Rochefort Tonnay-Charente.
La CCIRS estime qu'elle n'existe que par et pour les entreprises.
La CCI Rochefort et Saintonge, la Chambre d'Agriculture, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente-Maritime, la CCI La Rochelle, réunies au sein du Comité Interconsulaire de la Charente-Maritime, proposent des services et prestations aux collectivités locales dans les domaines de l'aménagement foncier et bâti, du développement local, des commerces, de l'artisanat, des services, de l'environnement et de la gestion des déchets
Téléchargez le catalogue général des services aux collectivités de l'Interconsulaire 17
La CCI Rochefort et Saintonge est l'une des 14 CCI territoriales de Nouvelle Aquitaine. 4 membres élus de la CCIRS siègent également à l'assemblée générale de la CCI Nouvelle Aquitaine.
La CCI Nouvelle-Aquitaine a fédéré toutes les CCI de la région autour d’une réflexion collective et participative et défini une vision partagée du développement économique de la Nouvelle-Aquitaine et les axes de travail de la mandature 2017/2021.
En savoir plus sur les schémas sectoriels
Téléchargez (version du 6 juin 2017, adoptée en AG de la CCI Nouvelle Aquitaine le 22 juin 2017) :
Schéma régional d'Organisation des Missions (SROM)
Schéma sectoriel Appui aux territoires
Schéma sectoriel Equipements gérés
La CCI Rochefort et Saintonge noue des partenariats avec des organismes bancaires afin d'unir les moyens pour valoriser et accompagner les entreprises du commerce, du tourisme, des services et de l’industrie du territoire.
Les partenaires mettent à la disposition des entreprises une gamme de service destinée à :
A l'instar des autres chambres de commerce et d'industrie, la CCI Rochefort et Saintonge (CCIRS) est une assemblée de chefs d'entreprises au service des autres chefs d'entreprises.
Les commerçants, les industriels et les prestataires de services inscrits sur les listes électorales consulaires sont représentés par des membres titulaires élus et des membres associés désignés.
La composition actuelle de la CCIRS est issue des résultats des élections consulaires du 2 novembre 2016 et de l'assemblée générale d'installation du 22 novembre 2016.
Les prochaines élections consulaires auront lieu en 2021.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS
Avec à sa tête le président de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS), le bureau fonctionne comme un conseil d'administration : il propose à l'assemblée générale les orientations politiques et contrôle les actions exécutées par les permanents de la CCIRS placés sous l'autorité du Directeur général.
Le bureau est composé de 10 membres titulaires, qui ont été élus par leurs pairs en assemblée générale.
Les 28 membres titulaires en exercice représentent les intérêts de l'ensemble du commerce, de l'industrie et des services de la circonscription de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS). 10 d'entre eux constituent le bureau.
Pour préparer les décisions prises en assemblée générale, le bureau s'appuie sur les travaux des commissions.
Commissions réglementaires
Commissions thématiques
Les membres associés ont été désignés lors de la 1ère Assemblée ordinaire de la mandature (mars 2017)
Désigné lors de l'Assemblée générale du 1er mars 2018 :
Désigné lors de l'Assemblée générale du 27 juin 2019 :
Mise à jour suite à l'AG du 27 juin 2019
11 membres honoraires, anciens élus de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS), participent aux assemblées générales, aux commissions et aux groupes de travail (voix consultatives).
Les missions de la CCI de Rochefort et de Saintonge sont remplies grâce aux compétences des différents services placés sous la responsabilité de Patrick BELIN, Directeur général.
Le territoire (circonscription) de la Chambre de commerce et d'industrie Rochefort et Saintonge compte 398 communes, sur les 463 communes de Charente-Maritime.
Plus de 18 280 établissements y emploient près de 45 300 salariés.
La CCI Rochefort et Saintonge a décentralisé ses services à travers 5 antennes, à Jonzac, Rochefort, Royan, Saintes et St-Jean-d'Angély, qui sont les véritables portes d'entrée de la CCI. Les antennes s'appuient également sur les compétences des services du siège de Rochefort, en matière de tourisme, d'urbanisme commercial, d'industrie, de formation...
Dans chacune des antennes, nous sommes à disposition pour :
9 Lot. de la Meslerie • CS 60001 • 17501 Jonzac Cedex
Tél. 05 46 84 29 75
ant.jonzac@rochefort.cci.fr
Localisez l'antenne CCIRS de Jonzac grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Jonzac est ouverte :
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Jonzac, cliquez ici
De gauche à droite :
• Formation : Laurent Bernazeau
• Accueil - Information économique - CFE : Florence Pouilloux
• Développement commercial :
Elodie Moreau
• Responsable territoriale :
Marie-Laure Artaud
• Création - transmission d'entreprise :
Aline Jung
• Adie (Association pour le droit à l'initiative économique)
Le 4e mercredi du mois, de 9h à 12h30, sur rendez-vous.
Inscription auprès de Christelle Chateliier, tél. 09 69 32 81 10
La Corderie Royale • BP 20129 • 17306 Rochefort Cedex
Tél. 05 46 84 11 85
ant.rochefort@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.938922 | Longitude : -0.956218
Localisez l'antenne CCIRS de Rochefort grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Rochefort est ouverte :
• lundi, mardi, mercredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h
• vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h
• fermé le jeudi
Permanence hebdomadaire à Surgères, Pépinière d’entreprises Indigo, Allée de la Baratte :
• le vendredi, de 9h à 13h
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Rochefort, cliquez ici
De gauche à droite
Devant
• Attachée commerciale : Muriel Gillium
• Accueil - Information économique - CFE : Valérie Fayard, Corinne Blangy
• Responsable territoriale : Magali Trioreau
Derrière
• Création - transmission d'entreprise : Loïc Raspail
• Formation : Laurent Bernazeau
• Accueil - Information économique - CFE : Valérie Miglietti,
• CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie)
2e mardi du mois, de 10h30 à 12h30 sur RV
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• CIBC (Centre interinstitutionnel Bilan de Compétences) nord Nouvelle-Aquitaine
tous les mardis, de 8h à 16h, jeudis de 10h à 19h et vendredi de 14h à 18h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : Capucine Vermande, tel. 09 72 01 02 03 ou capucinevermande@cibc-nordnouvelleaquitaine.fr
• CRA (Association cédants et repreneurs d’affaires)
Tous les mercredis, de 14 h à 17 h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : CRA, Isabelle Docquier, tél. 06 25 62 76 86
• CNCPI (Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle)
1er vendredi du mois, de 9 h à 12 h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : CCIRS, Isabelle Epié, tél. 05 46 84 29 70
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
1er jeudi du mois et 3e jeudi du mois, sur rendez-vous, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30
Pour vous inscrire : Sylvie Massé, sylvie.masse@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Ordre des experts-comptables
1er lundi du mois, de 14 h à 16 h 30, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 84 11 85
• Ordre des avocats
3e mardi du mois, de 10 h à 12 h 30, sur rendez-vous
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 84 11 85
• Web / e-commerce
3e vendredi de chaque mois, de 9h à 12h, sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Vincent Terny, monentreprisesurleweb@rochefort.cci.fr, tel 05 46 84 11 84
5, rue du Château d'eau • CS 80015
• 17201 Royan cedex
Tél. 05 46 06 80 80
ant.royan@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.623962 | Longitude : -1.031992
Localisez l'antenne CCIRS de Royan grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Royan est ouverte :
• le lundi, mardi et jeudi de 9h à 12h et de 14h à 17h
• le vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h
• fermée le mercredi
Permanence hebdomadaire à Marennes, Maison des Initiatives et des Services, 22 - 24 rue Dubois Meynardie :
• le mardi de 9h à 12h30 sur rendez-vous
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Royan, cliquez ici
De g à d
• Responsable territorial :
Philippe Menon
• Création - transmission d'entreprise : Frédéric Diaz
• Formalités : Valérie Fayard
• Développement commercial : Elodie Moreau
• Formation : Laurent Bernazeau
• CPAM
1er lundi de chaque mois, de 14 h à 17 h sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• CIBC (Centre interinstitutionnel Bilan de Compétences) nord Nouvelle-Aquitaine
Tous les lundis de 14h à 19h et vendredis de 8h à 12h sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Capucine Vermande, tel. 09 72 01 02 03 ou capucinevermande@cibc-nordnouvelleaquitaine.fr
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
3e mardi de chaque mois, sur rendez-vous, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30
Pour vous inscrire : Sylvie Massé, sylvie.masse@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Web / e-commerce
2e jeudi de chaque mois de 9h à 12h, sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Vincent Terny, monentreprisesurleweb@rochefort.cci.fr, tel 05 46 84 11 84
• Information VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
Tous les mardis sur rendez-vous.
Contact : 06 71 77 98 79, groupementsolidairevae@cidff17.org
• ADIE
1er et 3e lundi de chaque mois, sur rendez vous, de 9 h à 12 h 30
Pour vous inscrire : Camille Raclet, tél. 06 69 32 81 10
craclet@adie.org
www.adie.org
Cité Entrepreneuriale • Place des Entrepreneurs de Saintes et Saintonge • 18 boulevard Guillet Maillet • 17100 Saintes
Téléchargez le plan de la Cité Entrepreneuriale
Tél. 05 46 74 74 74
ant.saintes@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.747191 | Longitude : -0.626556
Localisez l'antenne CCIRS de Saintes grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Saintes est ouverte :
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Saintes, cliquez ici
La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Charente-Maritime et la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge se sont unis pour accueillir tous les entrepreneurs dans un lieu unique au cœur de la nouvelle Cité Entrepreneuriale : Place des Entrepreneurs.
Cette Place des Entrepreneurs est destinée à répondre aux besoins de tous ceux qui font l’économie de Saintes et de Saintonge, qu’ils soient artisans, commerçants, prestataires de services ou industriels.
De gauche à droite
Devant
• Responsable territoriale :
Marie-Laure Artaud
• Création - transmission d'entreprise : Aline Jung
• Accueil - Information économique - CFE :
Coralie Gilbert
• Développement commercial :
Elodie Moreau
• Accueil - Information économique - CFE : Odile Bontemps
Derrière
• Formation : Laurent Bernazeau, Karl Biteau
• CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie)
1er jeudi du mois, de 10h30 à 12h30 sur RV
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
2e mardi du mois et 4e mardi du mois, sur rendez-vous, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30.
Pour vous inscrire : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr
tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Ordre des experts-comptables
2e lundi du mois, de 14 h à 16 h 30, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 74 74 74
• Ordre des Avocats
1e mardi de chaque mois, sauf en août, de 10 h à 12 h 30.
(domaine du droit des affaires uniquement)
Contact : antenne CCIRS, tél. 05 46 74 74 74
• ARAPL (Association Régionale Agréée des Professions Libérales)
2e lundi du mois de 14h à 17h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : 05 57 81 43 50
55, rue Michel Texier • 17400 Saint-Jean-d'Angély
Tél. 05 46 84 11 78
ant.saintjeandy@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.945654 | Longitude : -0.528159
Localisez l'antenne CCIRS de Saint-Jean-d'Angély grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Saint-Jean-d'Angély est ouverte :
• Lundi, mardi et jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h
• Vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h
• Fermée le mercredi
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Saint-Jean d'Angély, cliquez ici
De gauche à droite
• Responsable territoriale :
Magali Trioreau
• Attachée commerciale :
Muriel Gillium
• Accueil : Géraldine Garraud
• Création - transmission d'entreprise : Loïc Raspail
• Formation : Laurent Bernazeau
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
le 3e lundi de chaque mois, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30 , sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Jean-Paul Lambert, jean-paul.lambert@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Information VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
Tous les mercredis après-midi sur rendez-vous.
Contact : 06 71 77 98 79, groupementsolidairevae@cidff17.org
• ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique)
1ermardi du mois, de 14 h à 17 h sur rendez-vous
Christelle Chatelier, tél. 09 69 32 81 10
• ERO (Espace Régional d'Orientation)
Géraldine Garraud, tél. 05 46 84 11 78 ou g.garraud@rochefort.cci.fr
• Transitions Pro Nouvelle-Aquitaine (ex-Fongecif)
Un mardi par mois, sur rendez-vous
Contact : Nathalie Couesnon
Tél. 05 49 28 10 50, ncouesnon@transitionspro-na.fr
La CCI Rochefort et Saintonge, la Chambre d'Agriculture, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente-Maritime, la CCI La Rochelle, réunies au sein du Comité Interconsulaire de la Charente-Maritime, proposent des services et prestations aux collectivités locales dans les domaines de l'aménagement foncier et bâti, du développement local, des ocmmerces, de l'artisanat, des services, de l'environnement et de la gestion des déchets...
Téléchargez le catalogue général des services aux collectivités "dessinez votre territoire"
En vertu de son statut d'établissement public administratif de l'Etat, la CCIRS est tenue de mettre à disposition du public certains documents par voie électronique.
Téléchargez les tarifs 2020 de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge
Tarifs adoptés par l’assemblée générale (consultation électronique) le 4 février 2020 et intégrant l'Arrêté du 10 février 2020 fixant le paiement dû en rémunération de procédures prévues par le décret no 72-678 du 20 juillet 1972 applicables aux agents immobiliers, syndics et gestionnaires de biens
Téléchargez le règlement intérieur de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge
Règlement intérieur adopté, en application de l’article R.711-68 du code de commerce, par l’assemblée générale du 1er décembre 2011 et modifié par l'assemblée générale du 1er mars 2018
(Version en vigueur à compter du 18 avril 2018, suite à l’homologation par le Préfet de région, en vertu des dispositions de l’article R.712-6-2° du code de commerce)
Téléchargez la liste des associations pour lesquels la CCIRS a rendu une prestation en 2018
conformément à la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006.
La publication de la liste concernant 2019 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juin 2020
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCIRS
Mise à jour du 22/11/18
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCI Nouvelle Aquitaine
Mise à jour du 07/11/2018
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCI Nouvelle Aquitaine à la DRH, en complément de la délégation accordée le 1er/10/18
Mise à jour du 15/05/19
Dans le cadre de ses missions et conformément à la réglementation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD) et la loi informatique et libertés, la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge (CCIRS) a élaboré une charte de protection des données, qui garantit à ses interlocuteurs (ressortissants, porteurs de projet, clients et partenaires) un traitement de leurs données personnelles réalisé dans le respect de leurs droits et de leur vie privée.
Télécharger la Charte de protection des données personnelles
La publication de la liste concernant 2018 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juin 2019
Téléchargez la présentation des comptes 2018 de la CCIRS
en application de l’article R712-15-1 du code de commerce qui précise que « la publication des comptes des établissements du réseau prévue à l'article L. 712-6 est assurée par l'établissement dans le mois qui suit son approbation par l'autorité de tutelle. Le support retenu pour la publication est le site internet de l'établissement...."
La publication des comptes 2019 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juin 2020
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu Mardi 4 février 2020
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du mercredi 25 septembre au vendredi 27 septembre 2019.
Délibérations adoptées :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu mercredi 29 mai 2019.
Délibération adotpée :
Tarification des services de la CCi Rochefort et Saintonge
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge a été sollicitée pour rendre un avis sur le Projet de Plan local d’Urbanisme de la ville d’Echillais.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du vendredi 19 octobre 2018 à 9h au lundi 22 octobre 2018 à 12h.
Avis de la CCIRS sur le Projet de Plan local d’Urbanisme de la ville d’Echillais
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge a été sollicitée pour rendre un avis sur le projet de Règlement local de Publicité (RLP) de la Commune de Rochefort.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre, pour la première fois, la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du vendredi 15 juin 2018 à 9h00 au lundi 18 juin 2018 à 12h00 et s’est organisée ainsi :
Avis de la CCIRS sur le Projet de Règlement local de publicité de la ville de Rochefort
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale d'installation de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Motions adoptées par l'Assemblée générale de la CCI Rochefort et Saintonge, sur les sujets suivants :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
- Budget rectificatif 2013 des ports de Rochefort et Tonnay-Charente
- Budget primitif 2014 de la CCIRS (délibération)
- Tarifs pratiqués par la CCIRS à compter du 1er janvier 2014 (délibération)
- Tarifs portuaires pratiqués par la CCIRS pour les ports de Rochefort et de Tonnay-Charente, à compter du 1er janvier 2014
- Suppression des dispositions relatives à la commission paritaire locale du règlement intérieur de la CCIRS
- Approbation du Schéma directeur révisé du réseau des CCI de Poitou-Charentes
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
- Schéma sectoriels : avis de l’Assemblée générale
- Règlements intérieurs du CFA Commerce de Saintes, de l’IEQT et de l’ISAAP : Délibération d’approbation
- Règlement d'exploitation des ports
- Tarifs portuaires
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge, en tant que "personne publique associée" à l'élaboration des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Règlements Locaux de la Publicité extérieure (RLP), reçoit systématiquement les délibérations d'élaboration et de révision des PLU et du RLP prises par les communes et/ou intercommunalités de son territoire.
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document de planification de l'urbanisme au niveau communal et le Règlement Local de la Publicité extérieure (RLP) est un document de planification de l'affichage publicitaire qui est annexé au PLU.
Afin de faciliter l’accès des professionnels à cette information, la CCI Rochefort et Saintonge en assure la diffusion :
La CCI Rochefort et Saintonge participe au développement des entreprises et à l'implantation des créateurs sur sa circonscription. Elle apporte un appui technique par le conseil, l'accompagnement personnalisé et les opérations collectives.
La mission de la CCI Rochefort et de Saintonge consiste à mener des actions concrètes et directement utiles pour les entreprises. La formation est également l'une des modalités d'action de la CCIRS pour aider les entreprises. La CCIRS gère aussi le port de commerce de Rochefort Tonnay-Charente.
La CCIRS estime qu'elle n'existe que par et pour les entreprises.
La CCI Rochefort et Saintonge, la Chambre d'Agriculture, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente-Maritime, la CCI La Rochelle, réunies au sein du Comité Interconsulaire de la Charente-Maritime, proposent des services et prestations aux collectivités locales dans les domaines de l'aménagement foncier et bâti, du développement local, des commerces, de l'artisanat, des services, de l'environnement et de la gestion des déchets
Téléchargez le catalogue général des services aux collectivités de l'Interconsulaire 17
La CCI Rochefort et Saintonge est l'une des 14 CCI territoriales de Nouvelle Aquitaine. 4 membres élus de la CCIRS siègent également à l'assemblée générale de la CCI Nouvelle Aquitaine.
La CCI Nouvelle-Aquitaine a fédéré toutes les CCI de la région autour d’une réflexion collective et participative et défini une vision partagée du développement économique de la Nouvelle-Aquitaine et les axes de travail de la mandature 2017/2021.
En savoir plus sur les schémas sectoriels
Téléchargez (version du 6 juin 2017, adoptée en AG de la CCI Nouvelle Aquitaine le 22 juin 2017) :
Schéma régional d'Organisation des Missions (SROM)
Schéma sectoriel Appui aux territoires
Schéma sectoriel Equipements gérés
La CCI Rochefort et Saintonge noue des partenariats avec des organismes bancaires afin d'unir les moyens pour valoriser et accompagner les entreprises du commerce, du tourisme, des services et de l’industrie du territoire.
Les partenaires mettent à la disposition des entreprises une gamme de service destinée à :
A l'instar des autres chambres de commerce et d'industrie, la CCI Rochefort et Saintonge (CCIRS) est une assemblée de chefs d'entreprises au service des autres chefs d'entreprises.
Les commerçants, les industriels et les prestataires de services inscrits sur les listes électorales consulaires sont représentés par des membres titulaires élus et des membres associés désignés.
La composition actuelle de la CCIRS est issue des résultats des élections consulaires du 2 novembre 2016 et de l'assemblée générale d'installation du 22 novembre 2016.
Les prochaines élections consulaires auront lieu en 2021.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS
Avec à sa tête le président de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS), le bureau fonctionne comme un conseil d'administration : il propose à l'assemblée générale les orientations politiques et contrôle les actions exécutées par les permanents de la CCIRS placés sous l'autorité du Directeur général.
Le bureau est composé de 10 membres titulaires, qui ont été élus par leurs pairs en assemblée générale.
Les 28 membres titulaires en exercice représentent les intérêts de l'ensemble du commerce, de l'industrie et des services de la circonscription de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS). 10 d'entre eux constituent le bureau.
Pour préparer les décisions prises en assemblée générale, le bureau s'appuie sur les travaux des commissions.
Commissions réglementaires
Commissions thématiques
Les membres associés ont été désignés lors de la 1ère Assemblée ordinaire de la mandature (mars 2017)
Désigné lors de l'Assemblée générale du 1er mars 2018 :
Désigné lors de l'Assemblée générale du 27 juin 2019 :
Mise à jour suite à l'AG du 27 juin 2019
11 membres honoraires, anciens élus de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS), participent aux assemblées générales, aux commissions et aux groupes de travail (voix consultatives).
Les missions de la CCI de Rochefort et de Saintonge sont remplies grâce aux compétences des différents services placés sous la responsabilité de Patrick BELIN, Directeur général.
Le territoire (circonscription) de la Chambre de commerce et d'industrie Rochefort et Saintonge compte 398 communes, sur les 463 communes de Charente-Maritime.
Plus de 18 280 établissements y emploient près de 45 300 salariés.
La CCI Rochefort et Saintonge a décentralisé ses services à travers 5 antennes, à Jonzac, Rochefort, Royan, Saintes et St-Jean-d'Angély, qui sont les véritables portes d'entrée de la CCI. Les antennes s'appuient également sur les compétences des services du siège de Rochefort, en matière de tourisme, d'urbanisme commercial, d'industrie, de formation...
Dans chacune des antennes, nous sommes à disposition pour :
9 Lot. de la Meslerie • CS 60001 • 17501 Jonzac Cedex
Tél. 05 46 84 29 75
ant.jonzac@rochefort.cci.fr
Localisez l'antenne CCIRS de Jonzac grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Jonzac est ouverte :
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Jonzac, cliquez ici
De gauche à droite :
• Formation : Laurent Bernazeau
• Accueil - Information économique - CFE : Florence Pouilloux
• Développement commercial :
Elodie Moreau
• Responsable territoriale :
Marie-Laure Artaud
• Création - transmission d'entreprise :
Aline Jung
• Adie (Association pour le droit à l'initiative économique)
Le 4e mercredi du mois, de 9h à 12h30, sur rendez-vous.
Inscription auprès de Christelle Chateliier, tél. 09 69 32 81 10
La Corderie Royale • BP 20129 • 17306 Rochefort Cedex
Tél. 05 46 84 11 85
ant.rochefort@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.938922 | Longitude : -0.956218
Localisez l'antenne CCIRS de Rochefort grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Rochefort est ouverte :
• lundi, mardi, mercredi, de 9h à 12h et de 14h à 17h
• vendredi, de 9h à 12h et de 14h à 16h
• fermé le jeudi
Permanence hebdomadaire à Surgères, Pépinière d’entreprises Indigo, Allée de la Baratte :
• le vendredi, de 9h à 13h
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Rochefort, cliquez ici
De gauche à droite
Devant
• Attachée commerciale : Muriel Gillium
• Accueil - Information économique - CFE : Valérie Fayard, Corinne Blangy
• Responsable territoriale : Magali Trioreau
Derrière
• Création - transmission d'entreprise : Loïc Raspail
• Formation : Laurent Bernazeau
• Accueil - Information économique - CFE : Valérie Miglietti,
• CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie)
2e mardi du mois, de 10h30 à 12h30 sur RV
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• CIBC (Centre interinstitutionnel Bilan de Compétences) nord Nouvelle-Aquitaine
tous les mardis, de 8h à 16h, jeudis de 10h à 19h et vendredi de 14h à 18h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : Capucine Vermande, tel. 09 72 01 02 03 ou capucinevermande@cibc-nordnouvelleaquitaine.fr
• CRA (Association cédants et repreneurs d’affaires)
Tous les mercredis, de 14 h à 17 h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : CRA, Isabelle Docquier, tél. 06 25 62 76 86
• CNCPI (Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle)
1er vendredi du mois, de 9 h à 12 h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : CCIRS, Isabelle Epié, tél. 05 46 84 29 70
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
1er jeudi du mois et 3e jeudi du mois, sur rendez-vous, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30
Pour vous inscrire : Sylvie Massé, sylvie.masse@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Ordre des experts-comptables
1er lundi du mois, de 14 h à 16 h 30, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 84 11 85
• Ordre des avocats
3e mardi du mois, de 10 h à 12 h 30, sur rendez-vous
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 84 11 85
• Web / e-commerce
3e vendredi de chaque mois, de 9h à 12h, sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Vincent Terny, monentreprisesurleweb@rochefort.cci.fr, tel 05 46 84 11 84
5, rue du Château d'eau • CS 80015 • 17201 Royan cedex
Tél. 05 46 06 80 80
ant.royan@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.623962 | Longitude : -1.031992
Localisez l'antenne CCIRS de Royan grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Royan est ouverte :
• le lundi, mardi et jeudi de 9h à 12h et de 14h à 17h
• le vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h
• fermée le mercredi
Permanence hebdomadaire à Marennes, Maison des Initiatives et des Services, 22 - 24 rue Dubois Meynardie :
• le mardi de 9h à 12h30 sur rendez-vous
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Royan, cliquez ici
De g à d
• Responsable territorial :
Philippe Menon
• Création - transmission d'entreprise : Frédéric Diaz
• Formalités : Valérie Fayard
• Développement commercial : Elodie Moreau
• Formation : Laurent Bernazeau
• CPAM
1er lundi de chaque mois, de 14 h à 17 h sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• CIBC (Centre interinstitutionnel Bilan de Compétences) nord Nouvelle-Aquitaine
Tous les lundis de 14h à 19h et vendredis de 8h à 12h sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Capucine Vermande, tel. 09 72 01 02 03 ou capucinevermande@cibc-nordnouvelleaquitaine.fr
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
3e mardi de chaque mois, sur rendez-vous, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30
Pour vous inscrire : Sylvie Massé, sylvie.masse@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Web / e-commerce
2e jeudi de chaque mois de 9h à 12h, sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Vincent Terny, monentreprisesurleweb@rochefort.cci.fr, tel 05 46 84 11 84
• Information VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
Tous les mardis sur rendez-vous.
Contact : 06 71 77 98 79, groupementsolidairevae@cidff17.org
• ADIE
1er et 3e lundi de chaque mois, sur rendez vous, de 9 h à 12 h 30
Pour vous inscrire : Camille Raclet, tél. 06 69 32 81 10
craclet@adie.org
www.adie.org
Cité Entrepreneuriale • Place des Entrepreneurs de Saintes et Saintonge • 18 boulevard Guillet Maillet • 17100 Saintes
Téléchargez le plan de la Cité Entrepreneuriale
Tél. 05 46 74 74 74
ant.saintes@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.747191 | Longitude : -0.626556
Localisez l'antenne CCIRS de Saintes grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Saintes est ouverte :
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Saintes, cliquez ici
La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Charente-Maritime et la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge se sont unis pour accueillir tous les entrepreneurs dans un lieu unique au cœur de la nouvelle Cité Entrepreneuriale : Place des Entrepreneurs.
Cette Place des Entrepreneurs est destinée à répondre aux besoins de tous ceux qui font l’économie de Saintes et de Saintonge, qu’ils soient artisans, commerçants, prestataires de services ou industriels.
De gauche à droite
Devant
• Responsable territoriale :
Marie-Laure Artaud
• Création - transmission d'entreprise : Aline Jung
• Accueil - Information économique - CFE :
Coralie Gilbert
• Développement commercial :
Elodie Moreau
• Accueil - Information économique - CFE : Odile Bontemps
Derrière
• Formation : Laurent Bernazeau, Karl Biteau
• CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie)
1er jeudi du mois, de 10h30 à 12h30 sur RV
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
2e mardi du mois et 4e mardi du mois, sur rendez-vous, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30.
Pour vous inscrire : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr
tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Ordre des experts-comptables
2e lundi du mois, de 14 h à 16 h 30, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 74 74 74
• Ordre des Avocats
1e mardi de chaque mois, sauf en août, de 10 h à 12 h 30.
(domaine du droit des affaires uniquement)
Contact : antenne CCIRS, tél. 05 46 74 74 74
• ARAPL (Association Régionale Agréée des Professions Libérales)
2e lundi du mois de 14h à 17h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : 05 57 81 43 50
55, rue Michel Texier • 17400 Saint-Jean-d'Angély
Tél. 05 46 84 11 78
ant.saintjeandy@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.945654 | Longitude : -0.528159
Localisez l'antenne CCIRS de Saint-Jean-d'Angély grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Saint-Jean-d'Angély est ouverte :
• Lundi, mardi et jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h
• Vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h
• Fermée le mercredi
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Saint-Jean d'Angély, cliquez ici
De gauche à droite
• Responsable territoriale :
Magali Trioreau
• Attachée commerciale :
Muriel Gillium
• Accueil : Géraldine Garraud
• Création - transmission d'entreprise : Loïc Raspail
• Formation : Laurent Bernazeau
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
le 3e lundi de chaque mois, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 15 h 30 , sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Jean-Paul Lambert, jean-paul.lambert@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Information VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
Tous les mercredis après-midi sur rendez-vous.
Contact : 06 71 77 98 79, groupementsolidairevae@cidff17.org
• ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique)
1ermardi du mois, de 14 h à 17 h sur rendez-vous
Christelle Chatelier, tél. 09 69 32 81 10
• ERO (Espace Régional d'Orientation)
Géraldine Garraud, tél. 05 46 84 11 78 ou g.garraud@rochefort.cci.fr
• Transitions Pro Nouvelle-Aquitaine (ex-Fongecif)
Un mardi par mois, sur rendez-vous
Contact : Nathalie Couesnon
Tél. 05 49 28 10 50, ncouesnon@transitionspro-na.fr
La CCI Rochefort et Saintonge, la Chambre d'Agriculture, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente-Maritime, la CCI La Rochelle, réunies au sein du Comité Interconsulaire de la Charente-Maritime, proposent des services et prestations aux collectivités locales dans les domaines de l'aménagement foncier et bâti, du développement local, des ocmmerces, de l'artisanat, des services, de l'environnement et de la gestion des déchets...
Téléchargez le catalogue général des services aux collectivités "dessinez votre territoire"
En vertu de son statut d'établissement public administratif de l'Etat, la CCIRS est tenue de mettre à disposition du public certains documents par voie électronique.
Téléchargez les tarifs 2020 de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge
Tarifs adoptés par l’assemblée générale (consultation électronique) le 4 février 2020 et intégrant l'Arrêté du 10 février 2020 fixant le paiement dû en rémunération de procédures prévues par le décret no 72-678 du 20 juillet 1972 applicables aux agents immobiliers, syndics et gestionnaires de biens
Téléchargez le règlement intérieur de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge
Règlement intérieur adopté, en application de l’article R.711-68 du code de commerce, par l’assemblée générale du 1er décembre 2011 et modifié par l'assemblée générale du 1er mars 2018
(Version en vigueur à compter du 18 avril 2018, suite à l’homologation par le Préfet de région, en vertu des dispositions de l’article R.712-6-2° du code de commerce)
Téléchargez la liste des associations pour lesquels la CCIRS a rendu une prestation en 2018
conformément à la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006.
La publication de la liste concernant 2019 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juin 2020
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCIRS
Mise à jour du 22/11/18
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCI Nouvelle Aquitaine
Mise à jour du 07/11/2018
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCI Nouvelle Aquitaine à la DRH, en complément de la délégation accordée le 1er/10/18
Mise à jour du 15/05/19
Dans le cadre de ses missions et conformément à la réglementation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD) et la loi informatique et libertés, la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge (CCIRS) a élaboré une charte de protection des données, qui garantit à ses interlocuteurs (ressortissants, porteurs de projet, clients et partenaires) un traitement de leurs données personnelles réalisé dans le respect de leurs droits et de leur vie privée.
Télécharger la Charte de protection des données personnelles
La publication de la liste concernant 2018 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juin 2019
Téléchargez la présentation des comptes 2018 de la CCIRS
en application de l’article R712-15-1 du code de commerce qui précise que « la publication des comptes des établissements du réseau prévue à l'article L. 712-6 est assurée par l'établissement dans le mois qui suit son approbation par l'autorité de tutelle. Le support retenu pour la publication est le site internet de l'établissement...."
La publication des comptes 2019 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juin 2020
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu Mardi 4 février 2020
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du mercredi 25 septembre au vendredi 27 septembre 2019.
Délibérations adoptées :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu mercredi 29 mai 2019.
Délibération adotpée :
Tarification des services de la CCi Rochefort et Saintonge
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge a été sollicitée pour rendre un avis sur le Projet de Plan local d’Urbanisme de la ville d’Echillais.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du vendredi 19 octobre 2018 à 9h au lundi 22 octobre 2018 à 12h.
Avis de la CCIRS sur le Projet de Plan local d’Urbanisme de la ville d’Echillais
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge a été sollicitée pour rendre un avis sur le projet de Règlement local de Publicité (RLP) de la Commune de Rochefort.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre, pour la première fois, la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du vendredi 15 juin 2018 à 9h00 au lundi 18 juin 2018 à 12h00 et s’est organisée ainsi :
Avis de la CCIRS sur le Projet de Règlement local de publicité de la ville de Rochefort
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale d'installation de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Motions adoptées par l'Assemblée générale de la CCI Rochefort et Saintonge, sur les sujets suivants :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
- Budget rectificatif 2013 des ports de Rochefort et Tonnay-Charente
- Budget primitif 2014 de la CCIRS (délibération)
- Tarifs pratiqués par la CCIRS à compter du 1er janvier 2014 (délibération)
- Tarifs portuaires pratiqués par la CCIRS pour les ports de Rochefort et de Tonnay-Charente, à compter du 1er janvier 2014
- Suppression des dispositions relatives à la commission paritaire locale du règlement intérieur de la CCIRS
- Approbation du Schéma directeur révisé du réseau des CCI de Poitou-Charentes
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
- Schéma sectoriels : avis de l’Assemblée générale
- Règlements intérieurs du CFA Commerce de Saintes, de l’IEQT et de l’ISAAP : Délibération d’approbation
- Règlement d'exploitation des ports
- Tarifs portuaires
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge, en tant que "personne publique associée" à l'élaboration des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Règlements Locaux de la Publicité extérieure (RLP), reçoit systématiquement les délibérations d'élaboration et de révision des PLU et du RLP prises par les communes et/ou intercommunalités de son territoire.
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document de planification de l'urbanisme au niveau communal et le Règlement Local de la Publicité extérieure (RLP) est un document de planification de l'affichage publicitaire qui est annexé au PLU.
Afin de faciliter l’accès des professionnels à cette information, la CCI Rochefort et Saintonge en assure la diffusion :
Téléchargez la présentation synthétique économique du territoire de la Charente-Maritime
