La CCI Rochefort et Saintonge participe au développement des entreprises et à l'implantation des créateurs sur sa circonscription. Elle apporte un appui technique par le conseil, l'accompagnement personnalisé et les opérations collectives.
La mission de la CCI Rochefort et de Saintonge consiste à mener des actions concrètes et directement utiles pour les entreprises. La formation est également l'une des modalités d'action de la CCIRS pour aider les entreprises. La CCIRS gère aussi le port de commerce de Rochefort Tonnay-Charente.
La CCIRS estime qu'elle n'existe que par et pour les entreprises.
La CCI Rochefort et Saintonge, la Chambre d'Agriculture, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente-Maritime, la CCI La Rochelle, réunies au sein du Comité Interconsulaire de la Charente-Maritime, proposent des services et prestations aux collectivités locales dans les domaines de l'aménagement foncier et bâti, du développement local, des commerces, de l'artisanat, des services, de l'environnement et de la gestion des déchets
Téléchargez le catalogue général des services aux collectivités de l'Interconsulaire 17
La CCI Rochefort et Saintonge est l'une des 14 CCI territoriales de Nouvelle Aquitaine. 4 membres élus de la CCIRS siègent également à l'assemblée générale de la CCI Nouvelle Aquitaine.
La CCI Nouvelle-Aquitaine a fédéré toutes les CCI de la région autour d’une réflexion collective et participative et défini une vision partagée du développement économique de la Nouvelle-Aquitaine et les axes de travail de la mandature 2017/2021.
En savoir plus sur les schémas sectoriels
Téléchargez (version du 6 juin 2017, adoptée en AG de la CCI Nouvelle Aquitaine le 22 juin 2017) :
Schéma régional d'Organisation des Missions (SROM)
Schéma sectoriel Appui aux territoires
Schéma sectoriel Equipements gérés
La CCI Rochefort et Saintonge noue des partenariats avec des organismes bancaires afin d'unir les moyens pour valoriser et accompagner les entreprises du commerce, du tourisme, des services et de l’industrie du territoire.
Les partenaires mettent à la disposition des entreprises une gamme de service destinée à :
A l'instar des autres chambres de commerce et d'industrie, la CCI Rochefort et Saintonge (CCIRS) est une assemblée de chefs d'entreprises au service des autres chefs d'entreprises.
Les commerçants, les industriels et les prestataires de services inscrits sur les listes électorales consulaires sont représentés par des membres titulaires élus et des membres associés désignés.
La composition actuelle de la CCIRS est issue des résultats des élections consulaires du 2 novembre 2016 et de l'assemblée générale d'installation du 22 novembre 2016.
Les prochaines élections consulaires auront lieu en 2021.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS
Avec à sa tête le président de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS), le bureau fonctionne comme un conseil d'administration : il propose à l'assemblée générale les orientations politiques et contrôle les actions exécutées par les permanents de la CCIRS placés sous l'autorité du Directeur général.
Le bureau est composé de 10 membres titulaires, qui ont été élus par leurs pairs en assemblée générale.
Les 25 membres titulaires en exercice représentent les intérêts de l'ensemble du commerce, de l'industrie et des services de la circonscription de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS). 10 d'entre eux constituent le bureau.
Pour préparer les décisions prises en assemblée générale, le bureau s'appuie sur les travaux des commissions.
Commissions réglementaires
Commissions thématiques
Les membres associés ont été désignés lors de la 1ère Assemblée ordinaire de la mandature (mars 2017)
Désigné lors de l'Assemblée générale du 1er mars 2018 :
Désignée lors de l'Assemblée générale du 27 juin 2019 :
Désignée lors de l'Assemblée générale électronique du 26 au 30 novembre 2020 :
Mise à jour suite à l'AG du 27 juin 2019
11 membres honoraires, anciens élus de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS), participent aux assemblées générales, aux commissions et aux groupes de travail (voix consultatives).
Les missions de la CCI de Rochefort et de Saintonge sont remplies grâce aux compétences des différents services placés sous la responsabilité du Directeur général.
Le territoire (circonscription) de la Chambre de commerce et d'industrie Rochefort et Saintonge compte 398 communes, sur les 463 communes de Charente-Maritime.
Plus de 20 948 établissements y emploient plus de 57 000 salariés.
La CCI Rochefort et Saintonge a décentralisé ses services à travers 5 antennes, à Jonzac, Rochefort, Royan, Saintes et St-Jean-d'Angély, qui sont les véritables portes d'entrée de la CCI. Les antennes s'appuient également sur les compétences des services du siège de Rochefort, en matière de tourisme, d'urbanisme commercial, d'industrie, de formation...
Dans chacune des antennes, nous sommes à votre disposition pour :
9 Lot. de la Meslerie • CS 60001 • 17501 Jonzac Cedex
Tél. 05 46 84 29 75
ant.jonzac@rochefort.cci.fr
Localisez l'antenne CCIRS de Jonzac grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Jonzac est ouverte :
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Jonzac, cliquez ici
• Responsable territoriale : Marie-Laure Artaud
• Formation : Laurent Bernazeau
• Accueil - Information économique - CFE : Florence Pouilloux
• Création - transmission d'entreprise : Aline Jung
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• Adie (Association pour le droit à l'initiative économique)
Le 4e mercredi du mois, de 9h à 12h30, sur rendez-vous.
Inscription auprès de Christelle Chatelier, tél. 09 69 32 81 10
La Corderie Royale • BP 20129 • 17306 Rochefort Cedex
Tél. 05 46 84 11 85
ant.rochefort@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.938922 | Longitude : -0.956218
Localisez l'antenne CCIRS de Rochefort grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Rochefort est ouverte :
• du lundi au jeudi, de 9h à 12h et de 14h à 17h
• fermée le vendredi
Permanence hebdomadaire à Surgères, Pépinière d’entreprises Indigo, Allée de la Baratte :
• le vendredi, de 9h à 13h, sur rendez-vous
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Rochefort, cliquez ici
• Responsable territoriale - création - transmission d'entreprise : Muriel Robin
• Accueil - Information économique - CFE : Corinne Blangy
• Formation : Laurent Bernazeau
• Attachée commerciale : Elisabeth Goujon
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie)
2e mardi du mois, de 10h30 à 12h30 sur RV
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• CIBC (Centre interinstitutionnel Bilan de Compétences) nord Nouvelle-Aquitaine
Du lundi au vendredi sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Capucine Vermande, Karine Hallouin, Marie Piques, tel. 09 72 01 02 03
• CRA (Association cédants et repreneurs d’affaires)
Tous les mercredis, de 14 h à 17 h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : CRA, Isabelle Docquier, tél. 06 25 62 76 86
• CNCPI (Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle)
1er vendredi du mois, de 9 h à 12 h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : CCIRS, Isabelle Epié, tél. 05 46 84 29 70
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
Covid-19 : les permanences sont suspendues
Contact : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Ordre des experts-comptables
1er lundi du mois, de 14 h à 16 h 30, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 84 11 85
• Ordre des avocats
3e mardi du mois, de 10 h à 12 h 30, sur rendez-vous
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 84 11 85
5, rue du Château d'eau • CS 80015
• 17201 Royan cedex
Tél. 05 46 06 80 80
ant.royan@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.623962 | Longitude : -1.031992
Localisez l'antenne CCIRS de Royan grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Royan est ouverte :
• le lundi, mardi et jeudi de 9h à 12h et de 14h à 17h
• le vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h
• fermée le mercredi
Permanence hebdomadaire à Marennes, Maison des Initiatives et des Services, 22 - 24 rue Dubois Meynardie :
• le mardi de 9h à 12h30 sur rendez-vous
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Royan, cliquez ici
• Responsable territoriale : Magali Trioreau
• Création - transmission d'entreprise : Frédéric Diaz
• Formalités : Valérie Fayard
• Formation : Laurent Bernazeau
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• CPAM
1er lundi de chaque mois, de 14 h à 17 h sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• CIBC (Centre interinstitutionnel Bilan de Compétences) nord Nouvelle-Aquitaine
Du lundi au vendredi sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Capucine Vermande, Karine Hallouin, Marie Piques, tel. 09 72 01 02 03
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
Covid-19 : les permanences sont suspendues
Contact : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Information VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
Tous les mardis sur rendez-vous.
Contact : 06 71 77 98 79, groupementsolidairevae@cidff17.org
• ADIE
1er mardi de chaque mois, sur rendez vous, de 9 h à 12 h 30
Inscription auprès de Christelle Chateliier, tél. 09 69 32 81 10
www.adie.org
Cité Entrepreneuriale • Place des Entrepreneurs de Saintes et Saintonge • 18 boulevard Guillet Maillet • 17100 Saintes
Téléchargez le plan de la Cité Entrepreneuriale
Tél. 05 46 74 74 74
ant.saintes@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.747191 | Longitude : -0.626556
Localisez l'antenne CCIRS de Saintes grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Saintes est ouverte :
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Saintes, cliquez ici
La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Charente-Maritime et la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge se sont unis pour accueillir tous les entrepreneurs dans un lieu unique au cœur de la nouvelle Cité Entrepreneuriale : Place des Entrepreneurs.
Cette Place des Entrepreneurs est destinée à répondre aux besoins de tous ceux qui font l’économie de Saintes et de Saintonge, qu’ils soient artisans, commerçants, prestataires de services ou industriels.
• Responsable territoriale : Marie-Laure Artaud
• Création - transmission d'entreprise : Aline Jung
• Accueil - Information économique - CFE : Coralie Gilbert, Odile Bontemps
• Formation : Laurent Bernazeau
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie)
1er jeudi du mois, de 10h30 à 12h30 sur RV
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
Covid-19 : les permanences sont suspendues
Contact : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Ordre des experts-comptables
2e lundi du mois, de 14 h à 16 h 30, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 74 74 74
• Ordre des Avocats
1e mardi de chaque mois, sauf en août, de 10 h à 12 h 30.
(domaine du droit des affaires uniquement)
Contact : antenne CCIRS, tél. 05 46 74 74 74
• ARAPL (Association Régionale Agréée des Professions Libérales)
2e lundi du mois de 14h à 17h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : 05 57 81 43 50
55, rue Michel Texier • 17400 Saint-Jean-d'Angély
Tél. 05 46 84 11 78
ant.saintjeandy@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.945654 | Longitude : -0.528159
Localisez l'antenne CCIRS de Saint-Jean-d'Angély grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Saint-Jean-d'Angély est ouverte :
• Lundi, mardi et jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h
• Vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h
• Fermée le mercredi
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Saint-Jean d'Angély, cliquez ici
• Responsable territoria - création - transmission d'entreprise : Loïc Raspail
• Accueil : Géraldine Garraud
• Formation : Laurent Bernazeau
• Attachée commerciale : Muriel Gillium
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• ERIP (Espace Régional d'Information de Proximité)
Tous les jours sauf le mercredi
Géraldine Garraud, tél. 05 46 84 11 78 ou g.garraud@rochefort.cci.fr
• Information VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
Permanence à l'ERIP une journée par semaine, sur rendez-vous.
Contact : 06 71 77 98 79, groupementsolidairevae@cidff17.org
• Transitions Pro Nouvelle-Aquitaine (ex-Fongecif)
Un mardi par mois, sur rendez-vous
Contact : Nathalie Couesnon
Tél. 05 49 28 10 50, ncouesnon@transitionspro-na.fr
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
Covid-19 : les permanences sont suspendues
Contact : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique)
1ermardi du mois, de 14 h à 17 h sur rendez-vous
Christelle Chatelier, tél. 09 69 32 81 10
La CCI Rochefort et Saintonge, la Chambre d'Agriculture, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente-Maritime, la CCI La Rochelle, réunies au sein du Comité Interconsulaire de la Charente-Maritime, proposent des services et prestations aux collectivités locales dans les domaines de l'aménagement foncier et bâti, du développement local, des ocmmerces, de l'artisanat, des services, de l'environnement et de la gestion des déchets...
Téléchargez le catalogue général des services aux collectivités "dessinez votre territoire"
En vertu de son statut d'établissement public administratif de l'Etat, la CCIRS est tenue de mettre à disposition du public certains documents par voie électronique.
Téléchargez les tarifs 2021 de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge
Tarifs adoptés par l’assemblée générale (consultation électronique) des 25 et 26 mars 2021
Téléchargez le règlement intérieur de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge
Règlement intérieur adopté, en application de l’article R.711-68 du code de commerce, par l’assemblée générale du 1er décembre 2011 et modifié par l'assemblée générale du 1er mars 2018
(Version en vigueur à compter du 18 avril 2018, suite à l’homologation par le Préfet de région, en vertu des dispositions de l’article R.712-6-2° du code de commerce)
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCIRS
Mise à jour du 08/12/20
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCI Nouvelle Aquitaine
Mise à jour du 07/11/2018
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCI Nouvelle Aquitaine à la DRH, en complément de la délégation accordée le 1er/10/18
Mise à jour du 15/05/19
Dans le cadre de ses missions et conformément à la réglementation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD) et la loi informatique et libertés, la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge (CCIRS) a élaboré une charte de protection des données, qui garantit à ses interlocuteurs (ressortissants, porteurs de projet, clients et partenaires) un traitement de leurs données personnelles réalisé dans le respect de leurs droits et de leur vie privée.
Télécharger la Charte de protection des données personnelles
La publication de la liste concernant 2019 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juillet 2020
Téléchargez la présentation des comptes 2019 de la CCIRS
en application de l’article R712-15-1 du code de commerce qui précise que « la publication des comptes des établissements du réseau prévue à l'article L. 712-6 est assurée par l'établissement dans le mois qui suit son approbation par l'autorité de tutelle. Le support retenu pour la publication est le site internet de l'établissement...."
La publication des comptes 2020 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juin 2021
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu les 25 et 26 mars 2021.
Délibérations adoptées :
Pesée économique de la CCI Charente-Maritime
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 11 au 14 décembre 2020.
Délibérations adoptées :
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 26 au 30 novembre 2020.
Délibérations adoptées :
Délibération du budget rectificatif 2020
Délibération du budget primitif 2021
Délibération de la création CCI Charente-Maritime
Délibération adoption du pacte de gouvernance
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 12 au 14 octobre 2020
Avis de la CCIRS sur le PLU Marennes Hiers-Brouages
Avis de la CCIRS sur candidature de la CCIRS à l’appel à projets 2020
« pour le déploiement d’un réseau unifié d’espaces régionaux d’information et de proximité sur la formation, les métiers, l’emploi et la création-reprise d’activité en Nouvelle-Aquitaine »
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 27 au 30 juillet 2020
Tarification des services de la CCI Rochefort et Saintonge, à compter du 1er août 2020
Liste des Associations pour lesquelles la CCIRS a rendu une prestation en 2019
Déclaration 2020 des marchés passés en 2019
Avis de la CCIRS sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Royan
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 18 au 26 juin 2020
Tarification des services de la CCI Rochefort et Saintonge, à compter du 1er juillet 2020
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 13 au 16 mars 2020
Avis de la CCIRS sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la CARA
Avis de la CCIRS sur le projet de règlement de publicité de la Ville de Saintes
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 26 au 30 mars 2020
Autorisation de recours à l’emprunt pour financer un investissement au CFA Commerce de Saintes
Budget primitif 2020 de la CCI Rochefort et Saintonge
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu Mardi 4 février 2020
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du mercredi 25 septembre au vendredi 27 septembre 2019.
Délibérations adoptées :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu mercredi 29 mai 2019.
Délibération adotpée :
Tarification des services de la CCi Rochefort et Saintonge
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge a été sollicitée pour rendre un avis sur le Projet de Plan local d’Urbanisme de la ville d’Echillais.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du vendredi 19 octobre 2018 à 9h au lundi 22 octobre 2018 à 12h.
Avis de la CCIRS sur le Projet de Plan local d’Urbanisme de la ville d’Echillais
La CCI Rochefort et Saintonge a été sollicitée pour rendre un avis sur le projet de Règlement local de Publicité (RLP) de la Commune de Rochefort.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre, pour la première fois, la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du vendredi 15 juin 2018 à 9h00 au lundi 18 juin 2018 à 12h00 et s’est organisée ainsi :
Avis de la CCIRS sur le Projet de Règlement local de publicité de la ville de Rochefort
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale d'installation de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge, en tant que "personne publique associée" à l'élaboration des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Règlements Locaux de la Publicité extérieure (RLP), reçoit systématiquement les délibérations d'élaboration et de révision des PLU et du RLP prises par les communes et/ou intercommunalités de son territoire.
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document de planification de l'urbanisme au niveau communal et le Règlement Local de la Publicité extérieure (RLP) est un document de planification de l'affichage publicitaire qui est annexé au PLU.
Afin de faciliter l’accès des professionnels à cette information, la CCI Rochefort et Saintonge en assure la diffusion :
La CCI Rochefort et Saintonge participe au développement des entreprises et à l'implantation des créateurs sur sa circonscription. Elle apporte un appui technique par le conseil, l'accompagnement personnalisé et les opérations collectives.
La mission de la CCI Rochefort et de Saintonge consiste à mener des actions concrètes et directement utiles pour les entreprises. La formation est également l'une des modalités d'action de la CCIRS pour aider les entreprises. La CCIRS gère aussi le port de commerce de Rochefort Tonnay-Charente.
La CCIRS estime qu'elle n'existe que par et pour les entreprises.
La CCI Rochefort et Saintonge, la Chambre d'Agriculture, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente-Maritime, la CCI La Rochelle, réunies au sein du Comité Interconsulaire de la Charente-Maritime, proposent des services et prestations aux collectivités locales dans les domaines de l'aménagement foncier et bâti, du développement local, des commerces, de l'artisanat, des services, de l'environnement et de la gestion des déchets
Téléchargez le catalogue général des services aux collectivités de l'Interconsulaire 17
La CCI Rochefort et Saintonge est l'une des 14 CCI territoriales de Nouvelle Aquitaine. 4 membres élus de la CCIRS siègent également à l'assemblée générale de la CCI Nouvelle Aquitaine.
La CCI Nouvelle-Aquitaine a fédéré toutes les CCI de la région autour d’une réflexion collective et participative et défini une vision partagée du développement économique de la Nouvelle-Aquitaine et les axes de travail de la mandature 2017/2021.
En savoir plus sur les schémas sectoriels
Téléchargez (version du 6 juin 2017, adoptée en AG de la CCI Nouvelle Aquitaine le 22 juin 2017) :
Schéma régional d'Organisation des Missions (SROM)
Schéma sectoriel Appui aux territoires
Schéma sectoriel Equipements gérés
La CCI Rochefort et Saintonge noue des partenariats avec des organismes bancaires afin d'unir les moyens pour valoriser et accompagner les entreprises du commerce, du tourisme, des services et de l’industrie du territoire.
Les partenaires mettent à la disposition des entreprises une gamme de service destinée à :
A l'instar des autres chambres de commerce et d'industrie, la CCI Rochefort et Saintonge (CCIRS) est une assemblée de chefs d'entreprises au service des autres chefs d'entreprises.
Les commerçants, les industriels et les prestataires de services inscrits sur les listes électorales consulaires sont représentés par des membres titulaires élus et des membres associés désignés.
La composition actuelle de la CCIRS est issue des résultats des élections consulaires du 2 novembre 2016 et de l'assemblée générale d'installation du 22 novembre 2016.
Les prochaines élections consulaires auront lieu en 2021.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS
Avec à sa tête le président de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS), le bureau fonctionne comme un conseil d'administration : il propose à l'assemblée générale les orientations politiques et contrôle les actions exécutées par les permanents de la CCIRS placés sous l'autorité du Directeur général.
Le bureau est composé de 10 membres titulaires, qui ont été élus par leurs pairs en assemblée générale.
Les 25 membres titulaires en exercice représentent les intérêts de l'ensemble du commerce, de l'industrie et des services de la circonscription de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS). 10 d'entre eux constituent le bureau.
Pour préparer les décisions prises en assemblée générale, le bureau s'appuie sur les travaux des commissions.
Commissions réglementaires
Commissions thématiques
Les membres associés ont été désignés lors de la 1ère Assemblée ordinaire de la mandature (mars 2017)
Désigné lors de l'Assemblée générale du 1er mars 2018 :
Désignée lors de l'Assemblée générale du 27 juin 2019 :
Désignée lors de l'Assemblée générale électronique du 26 au 30 novembre 2020 :
Mise à jour suite à l'AG du 27 juin 2019
11 membres honoraires, anciens élus de la Chambre de commerce et d'industrie de Rochefort et de Saintonge (CCIRS), participent aux assemblées générales, aux commissions et aux groupes de travail (voix consultatives).
Les missions de la CCI de Rochefort et de Saintonge sont remplies grâce aux compétences des différents services placés sous la responsabilité du Directeur général.
Le territoire (circonscription) de la Chambre de commerce et d'industrie Rochefort et Saintonge compte 398 communes, sur les 463 communes de Charente-Maritime.
Plus de 20 948 établissements y emploient plus de 57 000 salariés.
La CCI Rochefort et Saintonge a décentralisé ses services à travers 5 antennes, à Jonzac, Rochefort, Royan, Saintes et St-Jean-d'Angély, qui sont les véritables portes d'entrée de la CCI. Les antennes s'appuient également sur les compétences des services du siège de Rochefort, en matière de tourisme, d'urbanisme commercial, d'industrie, de formation...
Dans chacune des antennes, nous sommes à votre disposition pour :
9 Lot. de la Meslerie • CS 60001 • 17501 Jonzac Cedex
Tél. 05 46 84 29 75
ant.jonzac@rochefort.cci.fr
Localisez l'antenne CCIRS de Jonzac grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Jonzac est ouverte :
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Jonzac, cliquez ici
• Responsable territoriale : Marie-Laure Artaud
• Formation : Laurent Bernazeau
• Accueil - Information économique - CFE : Florence Pouilloux
• Création - transmission d'entreprise : Aline Jung
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• Adie (Association pour le droit à l'initiative économique)
Le 4e mercredi du mois, de 9h à 12h30, sur rendez-vous.
Inscription auprès de Christelle Chatelier, tél. 09 69 32 81 10
La Corderie Royale • BP 20129 • 17306 Rochefort Cedex
Tél. 05 46 84 11 85
ant.rochefort@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.938922 | Longitude : -0.956218
Localisez l'antenne CCIRS de Rochefort grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Rochefort est ouverte :
• du lundi au jeudi, de 9h à 12h et de 14h à 17h
• fermée le vendredi
Permanence hebdomadaire à Surgères, Pépinière d’entreprises Indigo, Allée de la Baratte :
• le vendredi, de 9h à 13h, sur rendez-vous
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Rochefort, cliquez ici
• Responsable territoriale - création - transmission d'entreprise : Muriel Robin
• Accueil - Information économique - CFE : Corinne Blangy
• Formation : Laurent Bernazeau
• Attachée commerciale : Elisabeth Goujon
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie)
2e mardi du mois, de 10h30 à 12h30 sur RV
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• CIBC (Centre interinstitutionnel Bilan de Compétences) nord Nouvelle-Aquitaine
Du lundi au vendredi sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Capucine Vermande, Karine Hallouin, Marie Piques, tel. 09 72 01 02 03
• CRA (Association cédants et repreneurs d’affaires)
Tous les mercredis, de 14 h à 17 h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : CRA, Isabelle Docquier, tél. 06 25 62 76 86
• CNCPI (Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle)
1er vendredi du mois, de 9 h à 12 h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : CCIRS, Isabelle Epié, tél. 05 46 84 29 70
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
Covid-19 : les permanences sont suspendues
Contact : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Ordre des experts-comptables
1er lundi du mois, de 14 h à 16 h 30, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 84 11 85
• Ordre des avocats
3e mardi du mois, de 10 h à 12 h 30, sur rendez-vous
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 84 11 85
5, rue du Château d'eau • CS 80015 • 17201 Royan cedex
Tél. 05 46 06 80 80
ant.royan@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.623962 | Longitude : -1.031992
Localisez l'antenne CCIRS de Royan grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Royan est ouverte :
• le lundi, mardi et jeudi de 9h à 12h et de 14h à 17h
• le vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h
• fermée le mercredi
Permanence hebdomadaire à Marennes, Maison des Initiatives et des Services, 22 - 24 rue Dubois Meynardie :
• le mardi de 9h à 12h30 sur rendez-vous
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Royan, cliquez ici
• Responsable territoriale : Magali Trioreau
• Création - transmission d'entreprise : Frédéric Diaz
• Formalités : Valérie Fayard
• Formation : Laurent Bernazeau
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• CPAM
1er lundi de chaque mois, de 14 h à 17 h sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• CIBC (Centre interinstitutionnel Bilan de Compétences) nord Nouvelle-Aquitaine
Du lundi au vendredi sur rendez-vous
Pour vous inscrire : Capucine Vermande, Karine Hallouin, Marie Piques, tel. 09 72 01 02 03
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
Covid-19 : les permanences sont suspendues
Contact : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Information VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
Tous les mardis sur rendez-vous.
Contact : 06 71 77 98 79, groupementsolidairevae@cidff17.org
• ADIE
1er mardi de chaque mois, sur rendez vous, de 9 h à 12 h 30
Inscription auprès de Christelle Chateliier, tél. 09 69 32 81 10
www.adie.org
Cité Entrepreneuriale • Place des Entrepreneurs de Saintes et Saintonge • 18 boulevard Guillet Maillet • 17100 Saintes
Téléchargez le plan de la Cité Entrepreneuriale
Tél. 05 46 74 74 74
ant.saintes@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.747191 | Longitude : -0.626556
Localisez l'antenne CCIRS de Saintes grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Saintes est ouverte :
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Saintes, cliquez ici
La Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Charente-Maritime et la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge se sont unis pour accueillir tous les entrepreneurs dans un lieu unique au cœur de la nouvelle Cité Entrepreneuriale : Place des Entrepreneurs.
Cette Place des Entrepreneurs est destinée à répondre aux besoins de tous ceux qui font l’économie de Saintes et de Saintonge, qu’ils soient artisans, commerçants, prestataires de services ou industriels.
• Responsable territoriale : Marie-Laure Artaud
• Création - transmission d'entreprise : Aline Jung
• Accueil - Information économique - CFE : Coralie Gilbert, Odile Bontemps
• Formation : Laurent Bernazeau
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• CPAM (Caisse primaire d'assurance maladie)
1er jeudi du mois, de 10h30 à 12h30 sur RV
Pour vous inscrire : Philippe Derouelle, tél. 05 46 51 67 17
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
Covid-19 : les permanences sont suspendues
Contact : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• Ordre des experts-comptables
2e lundi du mois, de 14 h à 16 h 30, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : antenne CCIRS, tél. 05 46 74 74 74
• Ordre des Avocats
1e mardi de chaque mois, sauf en août, de 10 h à 12 h 30.
(domaine du droit des affaires uniquement)
Contact : antenne CCIRS, tél. 05 46 74 74 74
• ARAPL (Association Régionale Agréée des Professions Libérales)
2e lundi du mois de 14h à 17h, sur rendez-vous.
Pour vous inscrire : 05 57 81 43 50
55, rue Michel Texier • 17400 Saint-Jean-d'Angély
Tél. 05 46 84 11 78
ant.saintjeandy@rochefort.cci.fr
GPS : Latitude : 45.945654 | Longitude : -0.528159
Localisez l'antenne CCIRS de Saint-Jean-d'Angély grâce à Google Maps
L'antenne de la CCI à Saint-Jean-d'Angély est ouverte :
• Lundi, mardi et jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h
• Vendredi de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h
• Fermée le mercredi
Pour connaître les horaires d'ouverture du Centre de formalités des entreprises (CFE) à Saint-Jean d'Angély, cliquez ici
• Responsable territoria - création - transmission d'entreprise : Loïc Raspail
• Accueil : Géraldine Garraud
• Formation : Laurent Bernazeau
• Attachée commerciale : Muriel Gillium
Covid-19 : les permanences sont susceptibles d’être suspendues en fonction des évolutions de situation et de réglementation.
Téléphonez toujours avant de vous déplacer.
• ERIP (Espace Régional d'Information de Proximité)
Tous les jours sauf le mercredi
Géraldine Garraud, tél. 05 46 84 11 78 ou g.garraud@rochefort.cci.fr
• Information VAE (Validation des Acquis de l'Expérience)
Permanence à l'ERIP une journée par semaine, sur rendez-vous.
Contact : 06 71 77 98 79, groupementsolidairevae@cidff17.org
• Transitions Pro Nouvelle-Aquitaine (ex-Fongecif)
Un mardi par mois, sur rendez-vous
Contact : Nathalie Couesnon
Tél. 05 49 28 10 50, ncouesnon@transitionspro-na.fr
• Sécurité sociale des indépendants (ex-RSI)
Covid-19 : les permanences sont suspendues
Contact : Yann Vivier, yann.vivier@secu-independants.fr, tél. 3648 (retraite, santé et autres services) ou 3698 (cotisations) ou www.secu-independants.fr/rdv
• ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique)
1ermardi du mois, de 14 h à 17 h sur rendez-vous
Christelle Chatelier, tél. 09 69 32 81 10
La CCI Rochefort et Saintonge, la Chambre d'Agriculture, la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de la Charente-Maritime, la CCI La Rochelle, réunies au sein du Comité Interconsulaire de la Charente-Maritime, proposent des services et prestations aux collectivités locales dans les domaines de l'aménagement foncier et bâti, du développement local, des ocmmerces, de l'artisanat, des services, de l'environnement et de la gestion des déchets...
Téléchargez le catalogue général des services aux collectivités "dessinez votre territoire"
En vertu de son statut d'établissement public administratif de l'Etat, la CCIRS est tenue de mettre à disposition du public certains documents par voie électronique.
Téléchargez les tarifs 2021 de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge
Tarifs adoptés par l’assemblée générale (consultation électronique) des 25 et 26 mars 2021
Téléchargez le règlement intérieur de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge
Règlement intérieur adopté, en application de l’article R.711-68 du code de commerce, par l’assemblée générale du 1er décembre 2011 et modifié par l'assemblée générale du 1er mars 2018
(Version en vigueur à compter du 18 avril 2018, suite à l’homologation par le Préfet de région, en vertu des dispositions de l’article R.712-6-2° du code de commerce)
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCIRS
Mise à jour du 08/12/20
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCI Nouvelle Aquitaine
Mise à jour du 07/11/2018
Téléchargez le tableau des délégations de signature du Président de la CCI Nouvelle Aquitaine à la DRH, en complément de la délégation accordée le 1er/10/18
Mise à jour du 15/05/19
Dans le cadre de ses missions et conformément à la réglementation européenne sur la protection des données personnelles (RGPD) et la loi informatique et libertés, la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge (CCIRS) a élaboré une charte de protection des données, qui garantit à ses interlocuteurs (ressortissants, porteurs de projet, clients et partenaires) un traitement de leurs données personnelles réalisé dans le respect de leurs droits et de leur vie privée.
Télécharger la Charte de protection des données personnelles
La publication de la liste concernant 2019 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juillet 2020
Téléchargez la présentation des comptes 2019 de la CCIRS
en application de l’article R712-15-1 du code de commerce qui précise que « la publication des comptes des établissements du réseau prévue à l'article L. 712-6 est assurée par l'établissement dans le mois qui suit son approbation par l'autorité de tutelle. Le support retenu pour la publication est le site internet de l'établissement...."
La publication des comptes 2020 aura lieu suite à l'Assemblée générale de juin 2021
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu les 25 et 26 mars 2021.
Délibérations adoptées :
Pesée économique de la CCI Charente-Maritime
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 11 au 14 décembre 2020.
Délibérations adoptées :
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 26 au 30 novembre 2020.
Délibérations adoptées :
Délibération du budget rectificatif 2020
Délibération du budget primitif 2021
Délibération de la création CCI Charente-Maritime
Délibération adoption du pacte de gouvernance
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 12 au 14 octobre 2020
Avis de la CCIRS sur le PLU Marennes Hiers-Brouages
Avis de la CCIRS sur candidature de la CCIRS à l’appel à projets 2020
« pour le déploiement d’un réseau unifié d’espaces régionaux d’information et de proximité sur la formation, les métiers, l’emploi et la création-reprise d’activité en Nouvelle-Aquitaine »
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 27 au 30 juillet 2020
Tarification des services de la CCI Rochefort et Saintonge, à compter du 1er août 2020
Liste des Associations pour lesquelles la CCIRS a rendu une prestation en 2019
Déclaration 2020 des marchés passés en 2019
Avis de la CCIRS sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Royan
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 18 au 26 juin 2020
Tarification des services de la CCI Rochefort et Saintonge, à compter du 1er juillet 2020
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 13 au 16 mars 2020
Avis de la CCIRS sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la CARA
Avis de la CCIRS sur le projet de règlement de publicité de la Ville de Saintes
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du 26 au 30 mars 2020
Autorisation de recours à l’emprunt pour financer un investissement au CFA Commerce de Saintes
Budget primitif 2020 de la CCI Rochefort et Saintonge
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu Mardi 4 février 2020
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du mercredi 25 septembre au vendredi 27 septembre 2019.
Délibérations adoptées :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu mercredi 29 mai 2019.
Délibération adotpée :
Tarification des services de la CCi Rochefort et Saintonge
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge a été sollicitée pour rendre un avis sur le Projet de Plan local d’Urbanisme de la ville d’Echillais.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du vendredi 19 octobre 2018 à 9h au lundi 22 octobre 2018 à 12h.
Avis de la CCIRS sur le Projet de Plan local d’Urbanisme de la ville d’Echillais
La CCI Rochefort et Saintonge a été sollicitée pour rendre un avis sur le projet de Règlement local de Publicité (RLP) de la Commune de Rochefort.
Hervé Fauchet, Président de la CCIRS a mis en œuvre, pour la première fois, la consultation à distance de l’Assemblée générale, prévue par l’article Art. C2-S1-SS2 -7 du Règlement intérieur de la CCIRS en vigueur.
Cette consultation de l’Assemblée générale par mail a eu lieu du vendredi 15 juin 2018 à 9h00 au lundi 18 juin 2018 à 12h00 et s’est organisée ainsi :
Avis de la CCIRS sur le Projet de Règlement local de publicité de la ville de Rochefort
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
Téléchargez les délibérations adoptées par l'assemblée générale d'installation de la Chambre de Commerce et d’Industrie Rochefort et Saintonge :
La CCI Rochefort et Saintonge, en tant que "personne publique associée" à l'élaboration des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) et des Règlements Locaux de la Publicité extérieure (RLP), reçoit systématiquement les délibérations d'élaboration et de révision des PLU et du RLP prises par les communes et/ou intercommunalités de son territoire.
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) est un document de planification de l'urbanisme au niveau communal et le Règlement Local de la Publicité extérieure (RLP) est un document de planification de l'affichage publicitaire qui est annexé au PLU.
Afin de faciliter l’accès des professionnels à cette information, la CCI Rochefort et Saintonge en assure la diffusion :
