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Le carnet de passage en douane ATA
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Si vous devez exposer des marchandises dans un salon, présenter des marchandises ou des échantillons à un client, utiliser du matériel professionnel à l’étranger (hors Union Européenne), le carnet ATA est une procédure douanière simple, rapide, à un tarif avantageux. Le carnet ATA vous offre des facilités de dédouanement car il vous dispense du paiement des droits et des taxes normalement exigibles à l’entrée du pays de destination (sous réserve du retour des marchandises au sein de l’Union Européenne, dans un délai d’un an).
Votre contact : CCIRS, Elisabeth Guinard, tél. 05 46 84 29 86 ou e.guinard@rochefort.cci.fr
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